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La Commission suisse pour la conservation des plantes cultivées (CPC)
vous souhaite beaucoup de succès dans vos projets durant cette nouvelle année.

à la Commission suisse pour la conservation des plantes cultivées (CPC)

Calendrier 2023

Délai	Projets P / O / NN	Collections
Après signature du contrat PAN-RPGAA	Si nécessaire, acompte de 40% contre facture
Jusqu'au 28 février 2023	P/ O: Remise rapport final Phase VI N: Remise rapport annuel 2022	Remise rapport final Phase VI
Jusqu'au 28 février 2023	Mise à jour des données/résultats et rapports dans le système d'information national PGREL (PGREL-NIS) (phase VI)	Actualisation des données et rapport 2022 dans PGREL-NIS www.pgrel.admin.ch
Fin des travaux d'hiver		Acompte optionnel
31 mai	Soumission d'une nouvelle proposition de projet
	Acompte optionnel
30 septembre	Facturation (solde)acompte 2023 avec brève description de l'état d'avancement du projet
Jusqu'au 30 novembre, après la fin des travaux saisonniers		Rapport et mise à jour données 2023 dans PGREL-NIS www.pgrel.admin.ch
		Décompte et facturation du montant restant 2023